actualites

Brochure "17 objectifs pour transformer Bruxelles"

48 pages pour changer Bruxelles et répondre localement aux défis du changement climatique [11.06.2019] AVCB

Projet d’arrêté relatif au contenu des plans particuliers d’affectation (PPAS) – Avis de Brulocalis

Par courrier du 2 mai 2019, Brulocalis a remis un avis concernant le projet d’arrêté relatif au contenu des plans particuliers d’affectation, élaboré en concertation avec les services Urbanisme et aménagement du territoire des communes. [11.06.2019] AVCB

Projets d’arrêtés d’exécution du CoBAT et de l’OPE – Brulocalis émet un avis d’initiative

Par courrier du 2 mai 2019, Brulocalis a remis un avis d’initiative portant sur 10 projets d’arrêtés d’exécution du Code bruxellois de l’aménagement du territoire (CoBAT) et l’ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d’environnement (OPE). Celui-ci a été réalisé en concertation étroite avec les ... [11.06.2019] AVCB

Banque de données e-sign pour encoder la signalisation routière et les règlements complémentaires

Les communes devront dorénavant utiliser la banque de données e-sign pour y encoder la signalisation routière ainsi que les règlements complémentaires sur la circulation routière. [11.06.2019] -

Projet d’arrêté portant exécution de l’ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique – Avis de Brulocalis

En mars 2019, Brulocalis a écrit au Gouvernement pour lui communiquer son avis sur le projet d’arrêté portant exécution de l’ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique. [11.06.2019] AVCB
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